Conditions d'utilisation

Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 17 septembre 2026

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (les « CGU ») définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site ORBIS VII Nutrition, édité par Ludovic Gautronneau (voir les mentions légales).

Elles s'appliquent à tout visiteur du site, indépendamment des conditions générales de vente qui régissent, elles, la souscription d'un accompagnement.

2. Acceptation

La navigation sur le site vaut acceptation sans réserve des présentes CGU. L'utilisateur qui n'accepte pas ces conditions doit renoncer à utiliser le site.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, à l'exception des frais de connexion à la charge de l'utilisateur. L'éditeur peut suspendre l'accès à tout moment, notamment pour maintenance, sans préavis ni indemnité.

4. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination et à la réglementation en vigueur. Sont notamment interdits :

  • toute tentative d'accès non autorisé, d'altération ou de perturbation du site ou de ses services ;
  • l'extraction, la copie ou la réutilisation systématique du contenu ;
  • la transmission de contenus illicites, injurieux ou portant atteinte aux droits de tiers ;
  • l'utilisation du site à des fins de démarchage ou de prospection non sollicitée.

5. Informations diffusées

Les contenus publiés sur le site ont une finalité informative et pédagogique. Ils ne constituent pas un avis médical et ne remplacent pas une consultation auprès d'un professionnel de santé. Aucun résultat individuel ne peut être déduit des informations générales diffusées.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site est protégé. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, dans les conditions précisées par les mentions légales.

7. Données personnelles

Les données collectées via les formulaires du site sont traitées conformément à la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.

8. Responsabilité

L'éditeur ne garantit pas que le site soit exempt d'erreur ou d'interruption. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour un dommage indirect résultant de l'accès au site ou de l'usage des informations qui y figurent.

9. Modification des CGU

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de la consultation.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles protectrices du consommateur.

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